Rappel de la réglementation et de l’équipement essentiel pour assurer la sécurité
Pour circuler en motoneige ou VTT, le port du casque est obligatoire en tout temps, tout comme l’immatriculation. Il faut aussi un permis de conduire valide si on emprunte un chemin public, un sentier visé par la Loi sur les véhicules hors route ou tout autre lieu de circulation non visé par le Code de la sécurité routière.Âge minimal pour conduire une motoneige ou VTT : 16 ans
Les conducteurs de 16 et 17 ans doivent détenir un certificat de formation. Un motoneigiste de 16 ou 17 ans qui réside dans une autre province canadienne ou dans un autre pays doit être titulaire d’un certificat de conduite de motoneige délivré dans son lieu de résidence.Permis de conduire
À partir du moment où vous voulez conduire un véhicule hors route sur les chemins publics, les sentiers et en tout autre lieu de circulation non visé par le Code de la sécurité routière, vous devez avoir un permis de conduire ou un permis probatoire valide de n’importe quelle classe. Vous pouvez aussi être titulaire d’un permis d’apprenti conducteur valide et respecter les conditions qui s’y rattachent.Circulation sur les chemins publics
Il est interdit de circuler sur les chemins publics, sauf dans de rares exceptions prévues par la loi.
On peut traverser un chemin public ou y circuler seulement si une signalisation routière permet de le faire.
Circulation sur les sentiers balisés
Demeurez dans les sentiers balisés. Pour vous assurer qu’ils sont ouverts : La Fédération des Clubs de Motoneigistes du Québec – Accueil | Fédération des clubs de motoneigistes du QuébecImmatriculation
Il est obligatoire de faire immatriculer une motoneige ou un VTT, même si elle n’est utilisée que sur des sentiers désignés. La plaque d’immatriculation doit être fixée sur le véhicule.Facultés affaiblies
Conduire une motoneige ou un VTT avec les facultés affaiblies par l’alcool, la drogue ou les médicaments est interdit. En effet, le Code criminel s’applique également pour la conduite des véhicules hors route. En cas d’infraction au Code de la sécurité routière, sur les chemins publics, les sentiers et en tout autre lieu non visé par ce code, les sanctions sont les mêmes que celles qui s’appliquent pour le conducteur de n’importe quel autre véhicule routier.Documents à avoir sur soi
Le conducteur doit toujours avoir avec lui :
- une preuve d’assurance de responsabilité civile
- le certificat d’immatriculation du véhicule
- un document attestant son âge
- un permis de conduire valide
- un certificat de formation, s’il y a lieu
- le document attestant son droit d’accès, s’il y a lieu